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HISTOIRE DES FIDUCIAIRES DE GENÈVE – VAUD – FRIBOURG – NEUCHÂTEL/JURA – VALAIS

Étymologiquement, le mot fiduciaire vient de « fiducie », qui signifie « confiance » (fiducia en latin). Il s’agit d’un concept juridique anglo-saxon de gestion de patrimoine privé, connu en anglais sous le nom de « trust ». Il désigne une opération par laquelle une personne appelée « constituant » confie la propriété de biens, de droits ou de sûretés présents ou futurs à un tiers appelé fiduciaire, agissant au profit d’un ou plusieurs bénéficiaires, avec des conditions d’usage ou de durée.

Cette notion de trust existe depuis au moins trois siècles dans la Common law. Elle figure dans le droit néerlandais sous le nom de bewind et serait proche en droit allemand de la notion de Treuhand (confiance) et en droit musulman de waqf. Il est intéressant de noter que ce terme n’apparait dans le droit Français qu’en 2007, ce qui est extrêmement récent, tandis que Le droit suisse et l’ensemble des règles juridiques de la Suisse, à tous ses niveaux de pouvoir (Confédération, cantons, communes) ont pour origine le droit romain. Le droit suisse appartient donc à la famille des droits romano-germaniques et forme une construction composite influencée notamment par le droit français et le droit allemand, ainsi que par les autres droits européens.

Ce métier dont l’origine remonte à l’Antiquité est mal connu en Suisse, d’où l’objectif de cet édito au sein de cet ouvrage dédié, ceci afin de laisser une trace de son histoire en Suisse Romande.

On l’a vu l’activité de comptable existait donc dès l’Antiquité. En effet, les trésoriers des rois tenaient déjà comptablement les avoirs de leurs maîtres notamment du temps des Babyloniens, comme les secrétaires leurs écrits. Et il était courant de conserver une trace des transactions commerciales que les marchands pouvaient réaliser, comme en Phénicie.

Mais la comptabilité en partie double apparait réellement au 15ème siècle chez les italiens qui utilisaient les services de mathématiciens réputés pour s’acquitter de cette tâche. C’est notamment à Venise que cette méthode se développe, d’où le nom « la méthode de Venise » qui lui sera attribué en 1494.

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Pierre-André Dumont de Cuisery

Directeur de la publication

Pour la version intégrale de l'éditorial lire l'article dans l'ouvrage téléchargeable.

Page de couverture du n°20

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